Accueil > Mentions légales du site Chemin de l’eau

Qui sommes nous ? Internet et droits

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Informations sur l'éditeur

- Editeur du site : Association (loi 1901) chemindeleau.com, n° RNA : W522001654, président : Jean-Claude FOURTIER, siège social : Maison du Pays de Langres, 10, rue Cardinal Morlot, 52200 Langres.

- Développement, infogérance de l'application et conseil : DnC SARL, 76 bd du général Leclerc 92340 Bourg-la-Reine.

- Hébergement sur serveur privé loué à OVH SAS, 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France mis en oeuvre par DnC SARL.

- Responsable de la rédaction : L'éditeur du site.

Droits et obligations des auteurs et de l'éditeur relatifs au contenu du site

Le présent site Web "Chemin de l’eau" à l'URL http://chemindeleau.com appartient à l'éditeur.

Le cas échéant, les droits appartiennent aux auteurs ou contributeurs indiqués sur des contenus particuliers. En l'absence de mention particulière, le contenu de ce site est la propriété de l'éditeur.

En insérant un document sur ce site l' éditeur, ou l'intervenant ayant des droits de publication, certifie qu'il est bien titulaire des droits afférents et qu'il respecte le droit à l'image des personnes représentées. De même, il certifie qu'il est l'auteur des textes insérés ou qu'il en possède les droits. Dans le cas où l'intervenant a obtenu une autorisation de publier, mention en est est portée au regard du document en appliquant les prescriptions du propriétaire des droits d'auteur. Chaque intervenant s'engage à faire son affaire de tout litige qui surviendrait à propos des textes et photos publiés en son nom sur ce site.

Dans tous les cas, les documents sont cédés par leurs auteurs libres de droit pour une publication sur ce site Internet, y compris pour les représentations publiques mentionnées ci-après, ainsi que pour les expositions et opérations de promotion réalisées par l'éditeur.

La publication sur ce site ou la participation à l'élaboration de son contenu ne confère aux auteurs aucun droit sur la gestion ou la propriété du site ni sur quiconque.

L'éditeur et chaque intervenant ayant des droits de publication assurent la modération des forums attachés aux articles et sont responsables de la bonne tenue des propos. Un intervenant qui ne serait pas en mesure de modérer les forums attachés à ses articles doit les fermer.

DnC ne saurait être tenu responsable de propos illégaux tenus sur les forums. DnC se réserve le droit de modérer ou de fermer les forums qui contiendraient des propos illégaux ou étrangers aux sujets traités dans ce site, sans que ce soit une obligation ni ne constitue une garantie de bonne tenue des forums.

De même, DnC se réserve le droit de fermer les articles d'un intervenant qui ne serait pas en accord avec les présentes mentions légales ou pour toute autre raison dont DnC est seul juge (comme par exemple : manquement à la législation sur les droits d'auteur, défaut de qualité technique, fautes d'orthographe ou de syntaxe, contenu trop volumineux etc.).

La publicité commerciale est interdite sur ce site.

Droits et obligations relatifs à l'application informatique

La conception générale du site (design) et les développements spécifiques à l'application Web sont la propriété de DnC SARL et sont mis à la disposition de l'éditeur et des intervenants sans transfert de propriété ni exclusivité et à la condition résolutoire qu'il n'en est fait aucun usage commercial par l'éditeur ou les intervenants.

DnC n'a pas obligation de maintenir la publication en toutes circonstances ni de façon indéfinie. DnC se réserve le droit d'apporter des modifications au design ou au fonctionnement technique du site. Aucun indemnité ou réparation ne peut être due par DnC à l'éditeur, aux intervenants, aux auteurs ou à des tiers quelle qu'en puisse être la cause.

Les logiciels employés sont protégés par leur licence respective qui reste applicable en toutes circonstances.

Respect des droits par les utilisateurs

Toutes les données de ce site sont la propriété de l'éditeur et des auteurs mentionnés.

Conformément aux lois régissant les droits de propriété littéraire et artistique ou les droits voisins, la reproduction et la représentation de tout ou partie des éléments composant ce site sur un support quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de l'éditeur. La reproduction ou l'utilisation totale ou partielle des textes, photos et documents, y compris toutes données quelle qu'en soit la forme, qui composent chaque page du site est formellement interdite, sauf accord des auteurs. Leurs coordonnées sont disponibles sur simple demande auprès de l'éditeur.

La communication et l'utilisation (reproduction, représentation) des photographies sont soumises aux dispositions de la loin°57-298 du du 11 mars 1957 sur la propriété artistique, aux dispositions du Code des Usages en matière d'illustration photographique ainsi que du Code de la Propriété Intellectuelle.

La création de liens vers ce site est autorisée sous réserve de : ne pas imbriquer les pages ou tout autre contenu (image, photographie, document, vidéo ou fichier) du site à l'intérieur des pages d'un autre site; mentionner la source grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.

Cette autorisation ne s'applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, diffamatoire, pornographique, xénophobe ou susceptible de porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre, ainsi qu'à tout site dont le contenu pourrait être illégal selon les droits Européen et français.

Représentation publique

Par exception aux règles mentionnées au paragraphe précédent, la représentation publique du contenu de ce site est autorisée sous réserve de satisfaire simultanément aux trois conditions suivantes : l'organisateur est un particulier bénévole, un établissement d'enseignement public ou privé sous contrat, un établissement médico-social public ou géré par une association à but non lucratif reconnue d'intérêt général ou d'utilité publique; la représentation a pour seul but l'enseignement, la promotion touristique ou culturelle ou est destinée à la distraction de personnes malades, âgées ou handicapées; la représentation est gratuite.

Notations

Les notations apparaissent sur les articles (parcours) et sur les photos. Les notes attribuées par les visiteurs sont pondérées par le nombre de visites et l'ancienneté du document de façon automatique. Bien que les bonnes pratiques soient appliquées pour s'opposer à la falsification des notations, l'éditeur et DnC ne peuvent être tenus responsables des notations. L'éditeur et DnC ne corrigent pas les notations, sauf cas évident de falsification, auquel cas la notation sera généralement réinitialisée. Dans tous les cas, l'éditeur et DnC se réservent de donner suite ou non aux recours à propos des notations.

QR codes

Les QR codes présentés sur ce site et les étiquettes associées ne peuvent être apposés en des lieux publics ou privés ou sur un quelconque support sans l'autorisation expresse du propriétaire, de la collectivité ou des administrations concernées et doivent respecter toute contrainte réglementaire ainsi que les règles de bon voisinage.

En ce qui le concerne, l'éditeur s'engage de plus à n'utiliser ces QR codes que dans le cadre de ses activités associatives et en bonne entente avec les acteurs concernés.

Le QR code utilisé sur ce site répond à la norme ISO 18004 dont le format a été rendu public en 1999 par Denso-Wave sous licence libre. Un usage abusif par un tiers d'un QR code identique à l'un de ceux présentés sur ce site ne saurait donc engager la responsabilité de l'éditeur quant à la fourniture de ce code, puisque il peut être librement créé au moyen d'outils largement diffusés sur Internet. De fait, le QR code ne fait qu'écrire sous une forme particulière l'URL de la page cible, laquelle est publiquement connue par principe même du web.

L'éditeur et DnC déclinent toute responsabilité en cas d'utilisation abusive d'un QR code correspondant à une URL de ce site.

Informatique et libertés

Dans l'état actuel du développement, ce site n'enregistre aucune donnée personnelle et ne nécessite pas de déclaration à la CNIL.

Cookie

Nous souhaitons implanter un cookie de durée de vie limitée dans votre ordinateur. Ce cookie ne nous permet pas de vous identifier ; il n'enregistre aucune information personnelle ou relative à la navigation de votre ordinateur sur notre site, mais simplement un code aléatoire permettant de gérer la continuité de la navigation dans le site (session). Notez que ce type de cookie ne requiert pas votre consentement préalable, car ce n'est pas un "cookie de tracking". Nous vous informons qu'il vous appartient de vous opposer à l'enregistrement de cookies en configurant votre navigateur. Cependant, cela peut provoquer des dysfonctionnements.